Jordan Da Silva

Ordre du jour du Conseil Municipal du 3 Février 2009

Ci-dessous l'ordre du jour du prochain Conseil Municipal du 3 Février 2009 qui aura lieu en Mairie, Salle du Conseil Municipal à 20h30.

I./        AFFAIRES FINANCIÈRES
- Débat d’orientation budgétaire

II./       BÂTIMENTS COMMUNAUX
- Travaux de réaménagement de la salle de la Libération – Approbation de l’Avant Projet Définitif

III./     PERSONNEL COMMUNAL
- Modification du tableau des effectifs communaux

III./     URBANISME
- Adoption du programme triennal de rattrapage en logements sociaux

IV./      INFORMATIONS DU MAIRE

Ordre du jour du Conseil Municipal du 15 Janvier 2009

Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour du Conseil Municipal du 15 Janvier 2009 qui a lieu à la Mairie, Salle du Conseil Municipal à 20h30.

Quelques mots sur cet ordre du jour du 1er Conseil Municipal :

Ordre du jour :

 

I./     AFFAIRES FINANCIERES

1. 1. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2009.
   2. Dotation Globale d’Equipement – Exercice 2009 : Demande d’aide financière de l’Etat.
   3. Admission en non valeur de titres irrécouvrables.
   4. Demande d’aide financière auprès de l’Agence de l’Eau pour l’installation récupérateurs d’eau de pluie

II./    SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE

1. Adhésion de la commune au groupement de commande départementale d’achat d’électricité – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention correspondante.
2. Travaux d’éclairage de l’église – Décision relative au règlement des contributions communales

III./   COLLECTE DES DECHETS DE SOINS A RISQUES INFECTIEUX

1.  Approbation d’une convention avec l’association AILES pour assurer la collecte des déchets de soins à risques infectieux pour les particuliers.

 V./   INFORMATIONS DU MAIRE

Ordre du jour du Conseil Municipal du 15 juillet 2008

Vous trouverez ci-dessus l'ordre du jour du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie le mardi 15 juillet 2008 à 20h30 :

I./ FOURNITURE DE REPAS DANS LES CRECHES ET RESTAURANTS SCOLAIRES.

      - Organisation d’une procédure de consultation par appel d’offres ouvert.

 

II./ BÂTIMENTS COMMUNAUX

      - Construction d’un bâtiment industrialisé sur la piste de karting : approbation  d’un avenant n° 1 au lot n° 1 « maçonnerie »

 

III./ PERSONNEL COMMUNAL

     - Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade 2008

     - Modification du tableau des effectifs communaux

IV./ AFFAIRES FINANCIÈRES

 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Boule des Marronniers

 

V./ CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS

Approbation d’une convention avec le Centre Social pour la mise à disposition d’un animateur chargé du Conseil Municipal des Enfants

VI./ INFORMATIONS DU MAIRE

Ordre du jour du Conseil Municipal du 26 juin 2008

I./ AFFAIRES FINANCIERES

Service de l’eau :

- examen du compte administratif 2007 et affectation des résultats

- examen du compte de gestion du receveur municipal – exercice 2007

- présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service pour l’année 2007

- examen du budget supplémentaire 2008

Service de l’assainissement :

- examen du compte administratif 2007 et affectation des résultats

- examen du compte de gestion du receveur municipal – exercice 2007

- présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service pour l’année 2007

- examen du budget supplémentaire 2008

- Budget 2008 : Choix de l’établissement prêteur pour l’emprunt 2008.

Budget communal :

- examen d’une première décision modificative

- convention de recherche d’économies sur la taxe foncière acquittée par la commune de Villars.

 

II./ VOIRIE COMMUNALE

- approbation d’un avenant au marché de travaux de voirie 2007, lot n°3 « voirie aménagements extérieurs » confié à l’entreprise Le Compagnon.

 

III./ PERSONNEL COMMUNAL

- Modification du tableau des effectifs.

- Prise en charge de frais de formation.

- Convention de mise à disposition d’un travailleur handicapé avec l’association « Trisomie 21,             Loire » 

IV./  AFFAIRES SCOLAIRES

- Participation financière de la commune de Villars aux frais de fonctionnement des écoles de Saint Priest en Jarez et de Saint-Étienne.

 

V./ SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIES DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE

- Adhésion des communes de La Chamba et de la Chambonnie - Avis du Conseil Municipal

 

VI./ SAINT-ETIENNE METROPOLE

- Désignation d’un représentant de la commune de Villars pour siéger à la Commission locale d’évaluation des transferts de charges.

- Convention de délibération de compétence pour les autorités organisatrices de second rang dans le domaine des transports scolaires

 

VII./ AMENAGEMENT FONCIER

Opération foncière dans la zone de la Provende - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les actes notariés.

VIII./ CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS

IX./ INFORMATIONS DU MAIRE

Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 22 mai 2008

Voici l'ordre du jour du Conseil Municipal de Jeudi 22 mai à la Mairie. Comme vous le constater, nous allons voter une motion pour la reconnaissance des droits du peuple tibétain suite à une pétition de Villardaires.

I./        DESIGNATION DE DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER DANS DIVERS ORGANISMES.

II./       CREATION DES COMITES CONSULTATIFS ET DESIGNATION DES MEMBRES

III./     CREATION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS : Désignation de 16 délégués titulaires et de 16 délégués suppléants.

IV./      DESIGNATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL EN CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE

V./      APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

VI./      AFFAIRES FINANCIERES
-         Attribution de subventions exceptionnelles
-         Régies de recettes
-         Affiliation de la commune de Villars au centre de remboursement du chèque emploi servie universel.

VII./    TRAVAUX DE VOIRIE ET D’ASSAINISSEMENT
-        Travaux de voirie 2008 - Résultats de l’appel d’offres, signature des marchés
-        Travaux d’assainissement 2008 - Résultats de l’appel d’offres, signature des marchés

VIII./   ECHANGE DE TERRAIN DANS LE CADRE DE LA REALISATION DU LOTISSEMENT COMMERCIAL DE
LA PROVENDE : Avis du conseil municipal suite à l’enquête publique

IX./  PERSONNEL COMMUNAL
-         Modification du tableau des effectifs

X./       JURY D’ASSISES : Désignation des jurés de la liste préparatoire année 2009

XI./      MOTION POUR LA RECONNAISSANCE DES DROITS DU PEUPLE TIBETAIN

XII./    CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS

XIII./  INFORMATIONS DU MAIRE